Rioux Martin

Vous trouverez ci-joint l’ensemble des délibérations prises par le Conseil Municipal, durant l’année 2026 (de la n° 01 à …) : 

Liste des délibération prises lors du Conseil Municipal du 20 janvier 2026 : Liste des délibérations prises le 20 01 2026 signée

• Délibération n° 2026/01 du 20/01/2025 : Stratégie communale pour le massif forestier de RIOUX-MARTIN dans un contexte de réchauffement climatique D_2026_01_2001 signée retour Pref

Liste des délibération prises lors du Conseil Municipal du 11 mars 2026 : Liste des délibérations prises le 11 03 2026 signée

• Délibération n° 2026/02 : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) de 2025 D_2026_02_1103 CFU 2025 retour Pref
• Délibération n° 2026/03 : Affectation des résultats de l’exploitation de l’exercice 2025 D_2026_03_1103 Résultats 2025 retour Pref
• Délibération n° 2026/04 : Budget primitif 2026 D_2026_04_1103 BP 2026 retour Pref
• Délibération n° 2026/05 : Budget primitif 2026 – contributions aux organismes de regroupement en 2026 D_2026_05_1103 BP 2026 Syndicat retour Pref
• Délibération n° 2026/06 : Budget primitif 2026 – subventions aux associations en 2026 D_2026_06_1103 BP 2026 Asso retour Pref

Liste des délibération prises lors du Conseil Municipal du 21 mars 2026 : Liste des délibérations prises le 21 03 2026 signée

• Délibération n° 2026/07 : Election du Maire – M. Gaël PANNETIER D_2026_07_2103 élection Maire retour Pref PV élections maire et adjoints communes 2026 signé retour Pref
• Délibération n° 2026/08 : Détermination du nombre d’adjoints – 3 adjoints D_2026_08_2103 nbre adjoints retour Pref
• Délibération n° 2026/09 : Election des 3 adjoints – 1° adjoint : M. Laurent ANTOINE, 2° adjointe : Mme Marie Joëlle MERCADÉ et 3° adjoint : M. Bruno DEMPTOS D_2026_09_2103 élection adjoints retour Pref Tableau du CM MAJ 2026 signé retour Pref Tableau du CM MAJ 2026 signé retour Pref

Liste des délibération prises lors du Conseil Municipal du 31 mars 2026 : Liste des délibérations prises le 31 03 2026 signée

• Délibération n° 2026/10 : Détermination des indemnités de fonction du Maire et des adjoints D_2026_10_3103 Indemnités élus retour Pref
• Délibération n° 2026/11 : Délégations du Conseil Municipal au Maire D_2026_11_3103 Délégation au Conseil Municipal retour Pref
• Délibération n° 2026/12 : Désignation des délégués au SDEG 16 D_2026_12_3103 Délégués SDEG 16 retour Pref
• Délibération n° 2026/13 : Désignation des délégués au SEP du Sud Charente D_2026_13_3103 Délégués SEP retour Pref
• Délibération n° 2026/14 : Désignation du délégué au SILFA D_2026_14_3103 Délégué SILFA retour Pref
• Délibération n° 2026/15 : Désignation des délégués au Syndicat Mixte de la Fourrière D_2026_15_3103 Délégués fourrière 2 retour Pref
• Délibération n° 2026/16 : Désignation des délégués à l’ATD 16 D_2026_16_3103 Délégués ATD 16 2 retour Pref
• Délibération n° 2026/17 : Désignation des délégués à AGEDI D_2026_17_3103 Délégués AGEDI retour Pref
• Délibération n° 2026/18 : Election des délégués de Rioux-Martin dans les différents organismes et établissement intercommunaux D_2026_18_3103 Délégués retour Pref
• Délibération n° 2026/19 : Election des membres de la commission d’appel d’offres D_2026_19_3103 CAO retour Pref
• Délibération n° 2026/20 : Election des membres de la commission marché à procédure adapté MAPA D_2026_20_3103 MAPA retour Pref
• Délibération n° 2026/21 : Election des délégués dans les différentes commissions communales et représentation dans les associations communales D_2026_21_3103 Commissions communales 2 retour Pref
• Délibération n° 2026/22 : Commission communale des impôts directs D_2026_22_3103 Commissions impôts retour Pref
• Délibération n° 2026/23 : Taux d’imposition pour 2026 Etat 1259 signé D_2026_23_3103 Impôts 2026 retour Pref
• Délibération n° 2026/24 : Remboursement des frais de transport, de repas et d’hébergement engagés par le personnel dans le cadre de leurs missions D_2026_24_3103 Rbt frais retour Pref
• Délibération n° 2026/25 : Désignation du collège des référents déontologues pour les élus locaux D_2026_25_3103 Ref déontologues retour Pref