Rioux Martin

Vous trouverez ci-joint l’ensemble des délibérations prises par le Conseil Municipal, durant l’année 2025 (de la n° 01 à …) : 

Liste des délibération prises lors du Conseil Municipal du 26 février 2025 : Liste des délibérations prises le 26 02 2025 signé

• Délibération n° 2025/01 du 26/02/2025 : Actualisation de la convention de mise à disposition des locaux avec le SABV DA, au 1er janvier 2025 : D_2025_01_2602 signée retour Pref
• Délibération n° 2025/02 du 26/02/2025 : Avis sur la proposition du document cadre élaboré par la Chambre d’Agriculture de la Charente, concernant l’agrivoltaïsme et stratégie de développement des énergies renouvelables sur la commune : D_2025_02_2602 signée retour Pref
• Délibération n° 2025/03 du 26/02/2025 : Adhésion au Syndicat mixte ouvert AGEDI : D_2025_03_2602 signée retour Pref
• Délibération n° 2025/04 du 26/02/2025 : Création d’un poste de rédacteur (emploi administratif de catégorie B), à la commune de RIOUX-MARTIN, au 1er avril 2025 : D_2025_04_2602 signé retour Pref
• Délibération n° 2025/05 du 26/02/2025 : Modification du tableau des effectifs au 1er avril 2025 : D_2025_05_2602 signée retour Pref

Liste des délibération prises lors du Conseil Municipal du 17 mars 2025 : Liste des délibérations prises le 17 03 2025 signée

• Délibération n° 2025/07 du 17/03/2025 : Approbation du compte de gestion 2024 de la commune de RIOUX-MARTIN D_2025_07_1703 signé retour Pref
• Délibération n° 2025/08 du 17/03/2025 : Compte administration 2024 D_2025_08_1703 signée retour Pref
• Délibération n° 2025/09 du 17/03/2025 : Affectation des résultats de l’exploitation de l’exercice 2024 D_2025_09_1703 signée retour Pref
• Délibération n° 2025/10 du 17/03/2025 : Budget primitif 2025 D_2025_10_1703_B signée retour Pref
• Délibération n° 2025/11 du 17/03/2025 : Budget primitif 2025 : contributions aux organismes de regroupement en 2025 D_2025_11_1703 signée retour Pref
• Délibération n° 2025/12 du 17/03/2025 : Budget primitif 2025 : subventions aux associations en 2025 D_2025_12_1703 signée retour Pref
• Délibération n° 2025/13 du 17/03/2025 : Taux d’imposition pour 2025 D_2025_13_1703 signée retour Pref

Liste des délibération prises lors du Conseil Municipal du 23 avril 2025 : Liste des délibérations prises le 23 04 2025 signé

• Délibération n° 2025/14 du 23 avril 2025 : Modification des statuts du Syndicat d’eau potable (SEP) du Sud Charente : D_2025_14_2304 signée retour Pref
• Délibération n° 2025/15 du 23 avril 2025 : Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants : D_2025_15_2304 signée retour Pref
• Délibération n° 2025/16 du 23 avril 2025 : Délibération instituant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) : D_2025_16_2304 signée retour Pref
• Délibération n° 2025/17 du 23 avril 2025 : Vidéoprotection de la commune de RIOUX-MARTIN : D_2025_17_2304 signée retour Pref